Chers Présidents, chères Présidentes, De Clubs Sportifs, Sports Pour Tous

Les dossiers de demande de subvention départementale au titre de l’année 2027 seront mis en ligne sur https://www.moselle.fr/jcms/dlmnd_5653/fr/sport à compter du 3 août 2026. Ils devront être retournés au plus tard le 15 octobre 2026.

Nous avons rectifié le dossier « Aide à la licence » : les pages 3,4, 12 et 13 sont à nous retourner (au lieu de 3,4 et 14) : ceci est spécifié en pièce-jointe dans les nouveaux documents PDF et Word.

Rien ne change pour le Projet Club.

Merci de bien vouloir en informer très rapidement l’ensemble de vos clubs, leur transmettre cette information/ dossiers, et prendre ces nouveaux documents en compte si vous les diffusez en ligne sur le site de votre Comité Départemental.

Cette campagne concerne les dispositifs suivants :

• l’Aide à la Licence ;
• les Projets Clubs ;
• les Comités Départementaux ;
• L’aide aux équipements.

Nous vous rappelons que les dispositifs Aide à la Licence et Projet Club ne sont pas cumulables. Chaque association devra impérativement choisir entre une demande d’Aide à la Licence ou un Projet Club.

Les dossiers devront être retournés exclusivement par voie postale, à l’adresse indiquée sur le formulaire.

Tout dossier reçu après la date limite ou transmis par un autre moyen ne pourra être instruit et sera considéré comme irrecevable ( voie électronique ou main propre)

Nous vous remercions de bien vouloir relayer cette information.

Les dossiers éligibles seront ensuite présentés en Commission Permanente du Conseil Départemental pour une décision entre avril et juin 2027.

Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.

Bien cordialement

La Direction des Sports, de la Jeunesse et de la Culture